Déposée le 17 juillet 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRO'NOVAE INDUSTRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LES VERGERS DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-36 du 4 septembre 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRO'NOVAE INDUSTRIE domicilié(e) 11 espace Saint Pierre - 04310 - PEYRUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 635 063 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AGRO'NOVAE INDUSTRIE, M. FAURE Yves domicilié(e) 11 espace Saint Pierre - 04310 - PEYRUIS - France.
La marque LES VERGERS DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98743464.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGRO'NOVAE INDUSTRIE, S.A.S. - 11 espace Saint Pierre - 04310 - PEYRUIS - France - SIREN 338635063
AGRO'NOVAE INDUSTRIE, M. FAURE Yves - 11 espace Saint Pierre - 04310 - PEYRUIS - France
Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2008 n°2378424 - Publication au BOPI 2008-07-04
Inscription le 4 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487065 - Publication au BOPI 2008-12-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-10
Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2018 n°2687382 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-07-10
Viandes, poissons, volailles et gibiers, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre gallus ; fruits et légumes conservés séchés ou cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses domestiques. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, ni préparés, ni transformés, animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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